Mentions légales

ARTICLE 1 : L’éditeur

Edition et Direction de la publication du site www.esprit-shen.fr :
Thi Noï LY EI
Tél : 07 81 40 36 79
contact@esprit-shen.fr
Siret: 985 384 064 00012

ARTICLE 2 : L’hébergeur

Hébergement du site www.esprit-shen.fr :
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Tél : 09 72 10 10 07
537 407 926 R.C.S. Lille Métropole

ARTICLE 3 : Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.esprit-shen.fr.

Thi Noï LY s’efforce de fournir sur le site www.esprit-shen.fr les informations les plus précises et à jour possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Thi Noï LY n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler

ARTICLE 4 : accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.esprit-shen.fr  ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 5 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

ARTICLE 6 : Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, il les accepte. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

ARTICLE 7 : Cookies Tiers

Notre site peut contenir des liens vers ou depuis des sites partenaires et d’autres sites tiers. Si vous naviguez vers un de ces sites, veuillez noter qu’ils possèdent leur propre politique de confidentialité et que notre responsabilité s’arrête au moment où vous quittez notre site. Vérifiez les politiques de confidentialité avant de transmettre vos données personnelles à des sites tiers.

ARTICLE 8 : Lien hypertexte

Le site www.esprit-shen.fr peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Thi Noï LY ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Thi Noï LY ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent.

Si vous naviguez vers un de ces sites, veuillez noter qu’ils possèdent leur propre politique de confidentialité et que notre responsabilité s’arrête au moment où vous quittez notre site.

Les propriétaires de sites internet tiers ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Thi Noï LY qui se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

ARTICLE 9 : Créations graphiques – Crédits photographiques

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur ; toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur (article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées aux détenteurs des droits mentionnés sur ce site. Les photographies ne peuvent être reproduites sans accord préalable. Par défaut, les photos présentes sur le site www.esprit-shen.fr sont réalisées par Thi Noï LY.

ARTICLE 10 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www. www.esprit-shen.fr, sans autorisation de l’éditeur est interdite et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

ARTICLE 11 : Médiation juridique

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, il a été souscrit un dispositif de médiation de la consommation.
SAS CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION.
En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site :
http://cnpm-mediation-consommation.eu
ou par voie postale en écrivant à
CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION
27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND

ARTICLE 12 : Assurance Responsabilité Civile Professionnelle

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle, Exploitation et Protection juridique : Contractée auprès ACM IARD SA- contrat I8 4034736 – CM 20 rue Georges Danton 45800 ST JEAN DE BRAYE

 Selon la loi 46.857 du 30 avril 1946, les articles L.4321.1 et R.4321.3 du Code de la Santé publique, et l’ordonnance 2008-507 du 30 mai 2008, les techniques de bien-être ne se substituent en aucun cas aux traitements de la médecine allopathique et psychiatrique, et ne sauraient remplacer un diagnostic d’ordre médical ni les interventions de professionnels de la santé. Ces méthodes ne sont nullement associées à la kinésithérapie ; en accord avec l’article 38 de la loi 2005-882 du 02 août 2005, il s’agit de moyens d’harmonisation du corps et de l’esprit par la relaxation physique.

ARTICLE 13 : Limitation de responsabilités

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). www.origin-zen.fr ne peut pas être tenu responsable des lacunes, erreurs ou dysfonctionnement engendrés.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. Par conséquent, Thi Noï LY ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur Thi Noï LY ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Thi Noï LY.

ARTICLE 14 : A propos des mentions légales

Les mentions légales définies sur cette page s’appliquent à l’ensemble du présent site internet et sont susceptibles d’évoluer sans préavis. L’Utilisateur du site est donc invité à les consulter régulièrement afin d’en prendre connaissance.

ARTICLE 15 : Loi applicable

Le présent site Web est régi par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Copyrights © Esprit Shen – 2024 – Tous droits réservés.